28/09/2017

La continuité écologique est rétablie aux îlons

25/09/2017

Les travaux de restauration de la Chalaronne aux Payes (Châtillon) sont en cours !

24/11/2016

Le rapport d'activité 2015 du SRTC est disponible !

Fiche A17

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Réhabilitation des assainissements non collectifs de la CC Montmerles-3-Rivières

La communauté de communes M3R a lancé sa 1ère campagne de réhabilitation en 2009. Cette campagne concerne uniquement les installations réalisées avant 96 et ayant eu une note supérieure ou égale à 5. Le principe est simple, les habitants qui le souhaitent se sont fait connaître auprès de la communauté de communes. Celle-ci se charge de faire une demande de subvention groupée pour tous les participants au programme. Le propriétaire de l'habitation est chargé de faire réaliser les travaux après avis du SPANC. La communauté de communes verse une fois les travaux faits et les factures payées les subventions correspondantes. 20 propriétaires ont pu ainsi bénéficier en 2010 de 50% de subventions versées par l'Agence de l'Eau RMC et le Département de l'Ain. Un second programme est en cours d'élaboration pour l'année 2011.


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