20/06/2016

Le Syndicat a réalisé au mois d'avril dernier et pour la 5ème année consécutive des plantations de ripisylves sur des berges de rivières dénudées.

Ainsi, 1200 ml ont été planté sur la Chalaronne (La Chapelle du Châtelard, Abergement Clémenciat), le Moignans et le Mazanan (Baneins), la Vieille Chalaronne (Dompierre sur Chalaronne) et la Glenne (Saint Etienne sur Chalaronne).

Ces travaux peuvent être associés a des protections de berges en génie végétal lorsque ces travaux sont complémentaires des plantations de ripisylve.

Les travaux sont financés à 40 % par l'Agence de l'Eau RMC et 40 % par le Conseil Départemental.

23/02/2016
Présentation des Mesures Agro Environnementales et Climatiques proposées sur l'aval du bassin versant

Le Syndicat

Historiquement, la gestion des rivières et des fossés était assurée par des syndicats d'aménagement et d'entretien ou des syndicats d'aménagements hydrauliques. Aujourd'hui, elle est assurée par une structure unique créée le 15/01/2008 : le Syndicat des Rivières des Territoires de Chalaronne (SRTC).

Le SRTC regroupe 35 communes dont 32 collectivités :

  • La Communauté de Communes Val de Saône Chalaronne,
  • 31 communes indépendantes : Ambérieux-en-Dombes, Baneins, Bey, Birieux, Bouligneux, Chaneins, Châtillon-sur-Chalaronne, Cruzilles-les-Mépillat, Dompierre-sur-Chalaronne, Francheleins, Genouilleux, Guéreins, Joyeux, La Chapelle-du-Chatelard, L'Abergement-Clémenciat, Lapeyrouse, Le Montellier, Marlieux, Montceaux, Monthieux, Relevant, Saint-André-de-Corcy, Saint-Didier-sur-Chalaronne, Sainte-Olive, Saint-Etienne-sur-Chalaronne, Saint-Marcel, Saint-Trivier-sur-Moignans, Sandrans, Thoissey, Valeins, Villars-les-Dombes.

Pour accéder à la carte du territoire, cliquez ici.

Ses statuts

Le Syndicat des Rivières des Territoires de Chalaronne est une collectivité territoriale ( au même titre que les communes, les départements et les régions).

Comme le fixe ses statuts (liens vers les statuts), le SRTC assure l'étude, la coordination, l'animation et la communication des opérations définies dans le cadre du contrat de rivière des Territoires de Chalaronne et pour lequel il a été désigné maître d'ouvrage (incluant les rivières de : la Chalaronne, l'Avanon, la Calonne, la petite Calonne, le Jorfon, le Râche et leurs affluents). Il assure également toutes les démarches ou opérations relatives à la gestion de l'eau de rivière.

Son budget

Son budget est voté annuellement par le Comité Syndical. Ses ressources financières sont issues des cotisations des collectivités adhérentes, mais également de partenaires financiers qui sont l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse, le Conseil Régional Rhône-Alpes et le Conseil Général de l'Ain. L'existence du contrat de rivière permet effectivement d'obtenir des subventions pour financer sa réalisation.

Le budget du Syndicat comprend des dépenses et des recettes de fonctionnement (personnel, études du contrat de rivière, fournitures administratives, animations scolaires,...) et des dépenses et recettes d'investissement (travaux du contrat de rivière principalement). Les statuts du Syndicat prévoient que les collectivités membres, par l'intermédiaire de cotisations, participent à la fois aux frais de fonctionnement et d'investissement nécessaires à la mise en œuvre des actions du contrat de rivière.

Le budget annuel du syndicat s'élève en moyenne à 300 000 € en fonctionnement et 550 000 € en investissement. La participation de ses collectivités membres est de 145 000 €